Mentions légales

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La dénomination légale, l’identifiant fiscal, l’adresse, les données d’immatriculation et l’email du prestataire CALAPPA sont affichés depuis la configuration de production. CALAPPA est destiné aux entreprises et professionnels.

Ce site présente et permet de souscrire à CALAPPA, une plateforme SaaS de suivi du temps et d’opérations d’entreprise.

Propriété intellectuelle

Le logiciel, la marque, le design, la documentation, les interfaces et les contenus propres à CALAPPA sont protégés. L’abonnement n’accorde qu’un droit d’utilisation limité, non exclusif et non transférable. Sauf autorisation d’une règle impérative, il est interdit de copier, revendre, sous-licencier, extraire automatiquement le produit, contourner les contrôles techniques ou procéder à une ingénierie inverse afin de reproduire ou créer un service de substitution. Ces limites n’affectent pas les droits du client sur ses propres données et exports.

Conclusion électronique du contrat

CALAPPA est fourni par abonnement récurrent et non comme achat unique de logiciel. Les prix publiés sont hors TVA ou taxes applicables.